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La Ruche Auvergnate

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Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par la SARL LA RUCHE AUVERGNATE  au capital de 14 400 euros, dont le siège social est situé à Montaleix 63790 Murol immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CLERMONT FERRAND sous le numéro 351 190 566 ci-après dénommée “ LA RUCHE AUVERGNATE  ” et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de “ LA RUCHE AUVERGNATE  ” dénommée ci-après “ l’acheteur ”.

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre LA RUCHE AUVERGNATE  et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de LA RUCHE AUVERGNATE.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Les produits proposés sur le site marchand LA RUCHE AUVERGNATE  sont destinés aux particuliers et non aux revendeurs ou autres intermédiaires.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par  LA RUCHE AUVERGNATE.

LA RUCHE AUVERGNATE  se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur.

Caractéristiques des biens proposés

Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par LA RUCHE AUVERGNATE  

Les photographies du catalogue, non contractuelles, sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent se prévaloir d’une similitude parfaite avec le produit offert.

Nos Tarifs

Les prix figurant dans le site sont des prix TTC en euro, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

LA RUCHE AUVERGNATE  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison.

Aire géographique

La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs résidant en France et à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques exclusivement.

Commandes

Pour acquérir un produit, l’acheteur doit obligatoirement :

  • remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
  • remplir le bon de commande en ligne en indiquant toutes les références des produits choisis;
  • valider sa commande après l’avoir vérifiée;
  • effectuer le paiement dans les conditions prévues;
  • confirmer sa commande et son mode de règlement.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour, l’acheteur bénéficie d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande.

Pour cela, l’acheteur devra faire retour au vendeur du (des) produit(s), non entamé(s), dans son (leur) emballage d’origine intact, accompagné de tous accessoires, documentation et cadeau(x) éventuel(s). A ses propres frais. 

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYBOX qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Aucune commande n’est validée sans l’accord du centre bancaire concerné.

Le débit du compte bancaire de l’acheteur intervient dès la création de sa facture. Ne sera (ont) pris en compte et facturé(s), dans la commande, que le (les) produit(s) disponible(s).

Le montant du prélèvement bancaire sera identique à celui de la facture.

Une facture sur papier, faisant apparaître le taux de la TVA applicable à chaque produit, accompagnera chaque livraison.

LA RUCHE AUVERGNATE  se réserve le droit de refuser toute commande émanant d’un de ses clients avec lequel il existe un litige.